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Marques déposées par Domaine du Bois des DamesTODO
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Domaine la Bergerie du Petit Bois
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine la Bergerie du Petit Bois
Domaine du Bois des Dames, SCEA

Numéro de dépôt :
3701184
Date de dépôt :
26/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2029
Domaine la Bergerie du Petit Bois de Domaine du Bois des Dames

Présentation de la marque Domaine la Bergerie du Petit Bois

Déposée le 26 décembre 2009 par Domaine du Bois des DamesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine la Bergerie du Petit Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est Domaine du Bois des DamesTODO domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme MEFFRE Bernadette domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque Domaine la Bergerie du Petit Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine la Bergerie du Petit Bois arrivera à expiration en date du 26 décembre 2029.

Domaine du Bois des Dames a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames


Domaine du Bois des Dames, SCEA - 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France - SIREN 783261175


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme MEFFRE Bernadette - 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 1 août 2019 n°2722582 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.